Vérification d'admissibilité



    3. Confirmations


    5. Cycle annuel

    ?

    1er cycle

    1er janvier au 30 mai : période de soumission

    1er juin : évaluation

    Réponse au plus tard le 1er juillet

    2e cycle

    1er août au 30 novembre : période de soumission

    À partir du 1er décembre : évaluation

    Réponse au plus tard le 20 décembre

    Admissibilité – Entreprise privée


    Coordonnées du demandeur

    Organisation/entreprise


    Statut et informations légales

    Historique avec SANEXEN

    Type de soutien

    Projet / événement

    Priorité(s) alignée(s) avec SANEXEN

    Soutien demandé

    Forme de soutien

    Commandite / partenariat (contreparties)

    Contreparties offertes

    Conflit d’intérêts

    Documents à joindre


    * Requis si commandite/partenariat

    Attestations