Vérification de conformité environnementale

Vous désirez améliorer vos processus de conformité ou de gestion environnementale, Sanexen peut vous offrir une solide expertise pour vous accompagner dans cette démarche.
Le Service de vérification de conformité environnementale (VCE) travaille en étroite collaboration avec les autres services de Sanexen offrant ainsi une approche intégrée et des solutions adaptées aux enjeux de chaque client.

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Conformité environnementale


• Vérification de conformité environnementale (VCE) par des vérificateurs environnementaux agréés (VEA®) de l’AQVE1.
• Demandes d’autorisations et de permis environnementaux (p. ex. : MELCC2, municipal, etc.).
• Développement d’outils de calcul des rejets polluants aux fins de déclarations obligatoires (p. ex. : INRP3, RDOCECA4, PDGES5, Bilan GMDR6).
• Élaboration de registres légaux et veille règlementaire en environnement.
• Élaboration de plans d’action pour l’atteinte de la conformité environnementale (p. ex. : suite à un avis de non-conformité ou une VCE).


1 Association québécoise de vérification environnementale
2 Ministère de l’Environnement et Lutte contre les changements climatiques
3 Inventaire national des rejets de polluants
4 Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère,
Ministère de l’Environnement et Lutte contre les changements climatiques
5 Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre, Environnement et Changement
climatique Canada
6 Gestion des matières dangereuses résiduelles
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Gestion environnemental

• Révision des aspects environnementaux lors de la vente ou de l'acquisition d'une propriété, incluant les études environnementales de site Phase I et Phase II.
• Développement et mise à jour de systèmes de gestion environnementale (SGE1 corporatif, ISO 14 001), incluant l'élaboration de procédures (p. ex. : gestion des matières dangereuses résiduelles).
• Audit de systèmes de gestion environnementale, sous la forme d’audits internes ou préparatoires à un audit de certification (p. ex. : ISO 14 001).
• Accompagnement, veille règlementaire et optimisation des coûts liés aux programmes de gestion de fin de vie des emballages (Éco Entreprises Québec, etc.).
• Élaboration de plan d'urgence environnementale lié au Règlement sur les urgences environnementales.

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