Vérification de conformité environnementale

Vous désirez améliorer vos processus de conformité légale ou de gestion, Sanexen peut vous offrir une solide expertise pour vous accompagner dans cette démarche.
Le Service de vérification de conformité environnementale (VCE) travaille en étroite collaboration avec les autres services de Sanexen offrant ainsi une approche intégrée et des solutions adaptées aux enjeux de chaque client.

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Conformité environnementale

  • Vérification de conformité environnementale (VCE) par des vérificateurs environnementaux agréés (VEA®) de l’AQVE.
  • Demande d’autorisation environnementale, d’attestation d’assainissement et de permis environnementaux.
  • Développement d’outils de calcul en vue de l’atteinte de la conformité (INRP1, RDOCECA2, PDGES3, rapport MDR4, registre de COV5)
  • Élaboration de registre des lois et règlements applicables en environnement et/ou santé et sécurité en lien avec les activités des clients, formation et service de veille réglementaire.
  • Identification de solutions et élaboration de plans d’action pour l’atteinte de la conformité avec les lois et règlements applicables ou à la suite d’un avis de non-conformité ou d’une SAP6.

 


1  Inventaire national des rejets de polluants 

2  Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère, Ministère de l’Environnement et Lutte contre les changements climatiques

3  Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre, Environnement et Changement climatique Canada 

4  Matières dangereuses résiduelles 

5  Composés organiques volatils

6  Sanction administrative pécuniaire

 

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Management environnemental

  • Accompagnement et élaboration des éléments clés de la mise en œuvre et du maintien d’un système de management environnemental (SME corporatif, certification ISO 14001, BOMA BESt ou autres), tant au niveau du secteur industriel, institutionnel qu’immobilier
  • Évaluation des aspects environnementaux intégrant, au besoin, l’analyse de cycle de vie et élaboration des contrôles environnementaux
  • Audit de système de management et recommandations pour des opportunités d’amélioration
  • Élaboration de procédures pour l’application de pratiques exemplaires 
  • Inventaire et quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES) et élaboration de plans d’action visant la réduction des GES
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