Vérification de conformité environnementale

Vous désirez améliorer vos processus de conformité ou de gestion environnementale, Sanexen peut vous offrir une solide expertise pour vous accompagner dans cette démarche.
Le Service de vérification de conformité environnementale (VCE) travaille en étroite collaboration avec les autres services de Sanexen offrant ainsi une approche intégrée et des solutions adaptées aux enjeux de chaque client.

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Conformité environnementale

  • VÉRIFICATION DE CONFORMITÉ ENVIRONNEMENTALE (VCE) par des vérificateurs environnementaux agréés (VEA®) de l’AQVE.
  • Demande d’autorisation environnementale, d’attestation d’assainissement et de permis environnementaux.
  • Développement d’outils de calcul en vue de l’atteinte de la conformité (INRP1, RDOCECA2, PDGES3, rapport MDR4, registre de COV5)
  • Élaboration de registre des lois et règlements applicables en environnement et/ou santé et sécurité en lien avec les activités des clients, formation et service de veille réglementaire.
  • Identification de solutions et élaboration de plans d’action pour l’atteinte de la conformité avec les lois et règlements applicables ou à la suite d’un avis de non-conformité ou d’une SAP6.

1  Inventaire national des rejets de polluants 

2  Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère, Ministère de l’Environnement et Lutte contre les changements climatiques

3  Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre, Environnement et Changement climatique Canada 

4  Matières dangereuses résiduelles 

5  Composés organiques volatils

6  Sanction administrative pécuniaire

 

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Management environnemental

  • ACCOMPAGNEMENT, FORMATION ET ÉLABORATION des éléments clés de la mise en oeuvre et du maintien d’un système de management environnemental (SME corporatif, ISO 14 001, etc.), tant au niveau des secteurs industriel et institutionnel qu’immobilier.
  • Accompagnement lors de processus de diligence raisonnable, tel que dans le cadre d’une acquisition (ex. :Phase I).
  • Audit de systèmes de management (ex. : ISO 14 001, ISO 45 001), sous la forme d’audits internes ou préparatoires à l’audit de certification ou de maintenance.
  • Formations et accompagnements en regard de la norme ISO 14001: 2015, selon les besoins et objectifs.
  • Identification et évaluation des aspects environnementaux ,des risques environnementaux et des méthodes de contrôle pertinentes.
  • Audits de programmes spécifiques tels que ceux du Bureau de la qualification des recycleurs (Association de recyclage des produits électroniques).
  • Élaboration et/ou évaluation de procédures opérationnelles et d'outils pour l'application de pratiques exemplaires.
  • Développement de plans de gestion des matières dangereuses résiduelles et formation.
  • Élaboration et mise à jour de plans des mesures d’urgence.
  • Inventaire et quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES) et élaboration de plans d’action visant la réduction des GES.
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